DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION de FONCTIONNEMENT 2021

LISTE DES DOCUMENTS OBLIGATOIRES
Documents Administratifs à compléter et fournir numériquement
Documents comptables et bancaires à fournir numériquement
Associations Sportives : documents obligatoires à fournir
Associations Culturelles : documents obligatoires à fournir
Associations Patriotiques : documents obligatoires à fournir
Associations autres que Sportives, Culturelles et Patriotiques : documents obligatoires à fournir
TRES IMPORTANT :​ Tout dossier ne comportant pas l’ensemble des documents demandés OU qui ne sera pas transmis avant le 30 novembre 2020 ne sera pas pris en compte.
DOSSIER DE SUBVENTION EN LIGNE | CONSENTEMENTÉtape 1 sur 15
   

Dossier à envoyer à la Maison des Associations avant le 30 novembre 2020

Ce formulaire permet de constituer votre dossier de demande de subvention. Pour toute précision vous pouvez contacter la :
Maison des associations
place de la Liberté Émile Bresc
(face Mairie principale en haut de la rue Grande André Cabasse) : 

☎️ 04 94 19 59 05
📧 maisondesassociations@mairie-roquebrune-argens.fr.

Attention, il n’y a pas d’enregistrement partiel du formulaire en ligne.

Le responsable du traitement est le service de la Maison des Associations de la ville de Roquebrune-sur-Argens. Les informations portées sur ce formulaire font l’objet d’un traitement informatisé destiné à constituer votre dossier de demande de subventions. Les destinataires des données sont les agents du service de la Maison des Associations. Les données seront conservées pendant la durée de vie de votre association. Depuis la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au service de la Maison des Associations à l’adresse email suivante : maisondesassociations@mairie-roquebrune-argens.fr